Pour obtenir un logement de fonction, certaines conditions légales sont à remplir. En tant que représentant de l'administration publique auprès de la population, il doit faire preuve de rigueur, d'intégrité, de diplomatie et de discrétion en toutes circonstances. 07/04/2010 00:00:00 - Certains cadres de la fonction publique hospitalière bénéficient d'un logement de fonction. Les logements de fonction. Au total en Auvergne-Rhône-Alpes, 203 allocations seront attribuées par l’État, soit 406 000€ pour soutenir financièrement les candidats d'origine modeste dans le cadre de leur préparation aux concours et diversifier les recrutements dans la fonction publique. SCORE : Le site des concours et des recrutements de l’Etat Ouvert le 11 mai 2010, SCORE est le site des concours et recrutements dans la fonction publique de l'État. Fonction publique de l'Etat. Elle est aussi destinée à les aider à faire face à des situations difficiles. Ouvrier professionnel (OP) - Métiers de la fonction publique d'état. Prime Grand Age. Temps de travail dans la FPT. Dispositif de remboursement des frais de garde ou d’assistance. Le 30 juin 2003, le Premier ministre a constitué un groupe de travail interministériel chargé d'étudier l'ensemble des attributions de logements de fonction aux agents de la fonction publique. Actuellement, il existe deux types de logement de fonction : ceux pour les agents occupant une « fonction de nécessité absolue de service », et ceux pour les agents occupant une « fonction d'utilité de service ». La grille indiciaire indique le salaire des fonctionnaires de la fonction publique (État, territoriale et hospitalière) selon leur catégorie et échelon. Aide à la lecture : - La 1 ère tranche correspond aux montants strictement inférieurs à 855 € pour une personne seule et 1 484 € pour un ménage. Dans l’ensemble des trois versants de la fonction publique, on décompte 189 300 bénéficiaires de contrats aidés , soit 4,2 % de moins qu’un an plus tôt. Descriptif de l'employeur L'enjeu du service … Conseil d'Etat, 7 mai 2012, n°342240 (logement de fonction - affectation - service public hospitalier) 07/05/2012 . Statut du poste Vacant. La mobilité inter-fonctions publiques peut s'opérer dans plusieurs sens : de la territoriale à l'Etat ou l'hospitalier, de l'Etat à la territoriale ou l'hospitalier ou de l'hospitalier à l'Etat et la territoriale. Une transformation profonde de la haute fonction publique. Renforcement du télétravail dans la fonction publique territoriale dans le cadre de la crise sanitaire. R.2124-65 du CG3P, « une concession de logement peut être accordée par nécessité absolue de service lorsque l'agent ne peut accomplir normalement son service, notamment pour des raisons de sûreté, de sécurité ou de responsabilité, sans être logé sur son lieu de travail ou à proximité immédiate ». La loi du 9 janvier 1986 prévoit que certaines "catégories de fonctionnaires astreints, du fait de leurs fonctions " puissent "résider dans ou à proximité de l'établissement" (art. Fonction publique d’Etat : 1,1 million d’agents Fonction publique territoriale : 1,7 million Fonction publique hospitalière : 0,8 million Source : INSEE, 2013 . Bienvenue à Saint-Lô, préfecture du département de la Manche, en région Normandie, ville de plus de 20 000 habitants et terre d’entreprises, d’investissements, d’innovations, de recherche et de création. Or, un logement de fonction constitue un avantage en nature. En 2018, l’emploi a continué à progresser dans la fonction publique d’État (+0,8 %). - Loi 84-16 du 11 janvier 1984 – articles 60, 61, 62 et 83 – pour les agents de la fonction publique de l’État - Loi 84-53 du 26 janvier 1984 – articles 41, 51, 52 et 54 – pour les agents de la fonction publique territoriale. Grille indiciaire de la fonction publique d'État; Soyez averti des mises à jour de toutes les grilles indiciaires de la FPE. Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « Logement de fonction » mises à disposition de la fonction publique. Connaître les droits et obligations des agents de la fonction publique d’Etat. Le principe et les règles des logements de fonction La durée de l’attribution d’un logement de fonction est limitée à la période au cours de laquelle les fonctionnaires concernés occupent les emplois qui les justifient. ...dont 2,45 millions dans la fonction publique de l’État (ministères), 1,98 million dans la fonction publique territoriale (personnel de collectivités territoriales) et environ 1,17 million dans la fonction publique hospitalière. Consultez les offres d’emploi en ligne. Logements de fonction dans les EPLE : la collectivité territoriale peut vérifier la condition de nécessité de service . ou seulement celles qui vous intéressent en piochant dans la liste ci-dessous. Les logements de fonction. C'est l'avantage en nature le plus emblématique des agents de la fonction publique. Il en existe deux types : ceux attribués par "nécessité absolue de service" (NAS) : il s'agit principalement des agents des trois fonctions publiques dont les missions nécessitent qu'ils soient présents pour assurer leur mission. Actes relatifs à la fonction publique territoriale. Déterminer le champ d’application du statut de la FPE • Les droits applicables • Les obligations des agents de la FPE • Les obligations déontologiques, issues de la … Il émet une série de propositions en faveur de ce mode de travail, afin de l'organiser et de l'encadrer. Le secrétariat d'État à la Fonction publique d'Espagne (en espagnol : Secretaría de Estado de Función Pública) est le secrétariat d'État chargé des personnels de l'administration centrale et déconcentrée entre 2009 et 2011 puis entre 2016 et 2020 et de nouveau à partir de 2021.. Il relève du ministère des Finances et de la Fonction publique La loi portant « transformation de la Fonction publique », dite loi Dussopt, va élargir considérablement les critères autorisant les employeurs publics à recourir aux contractuels sur des emplois permanents, sur des emplois fonctionnels de direction et par le contrat de projet. Dans la fonction publique territoriale, il convient d’être attentif aux annonces de la presse régionale, des grandes collectivités de votre région mais aussi des petites communes. L’aide au déménagement des militaires Les fonctionnaires... Logement. La fonction publique est une notion vaste, qui recouvre de nombreuses réalités. Ce site s'adresse exclusivement aux agents de l'État en Ile de France. Textes de référence . 77). Il prévoit que seuls les personnels ayant une obligation de disponibilité totale pour des raisons de sûreté, de sécurité ou de responsabilité peuvent bénéficier d’une concession de logement par nécessité absolue de service, et renvoie à des arrêtés interministériels le soin de définir les fonctions correspondantes. Il peuvent être pourvus: - A temps complet : 35 heures / semaine. Celui-ci doit donc s'ajouter aux 141.000 logements de fonction mis à la disposition des fonctionnaires civils et militaires par l'Etat, sur son propre domaine immobilier. L'agent de fonction publique doit maîtriser le savoir-faire inhérent au métier exercé dans l'une des 3 branches de la fonction publique (État, territoriale et hospitalière). Cela étant, en application du principe de parité, les col-lectivités et leurs établissements publics peuvent octroyer des logements de fonction à leurs agents uniquement dans le respect des règles désormais posées par le CG3P Gestion des cookies. L’arrêté du 20 avril 2020 relatif au régime des allocations pour la diversité dans la fonction publique reconduit pour la quatorzième année consécutive ce dispositif de soutien en faveur de l’égal accès au fonctionnariat. Dossiers-----Des dossiers clairs et concis pour en savoir plus sur la fonction publique. Les agents de l'Etat ont bien entendu également accès au parc de logement social de … Services de l’État; Politiques publiques Télétravail dans la fonction publique territoriale. Il peut être fait référence au contenu du poste de travail ou aux caractéristiques de la collectivité. Logement. Ce décret procède à la refonte du régime des concessions de logement dans les administrations de l’État. Depuis 2004, la Fonction Publique d’Etat a perdu 264 300 emplois (10% de ses effectifs). Le loyer comme les charges locatives sont souvent payés intégralement par l’entreprise, même si dans certains cas le salarié à une partie conséquente à régler. Le Premier ministre a déroulé, vendredi à Mont-de-Marsan (Landes), les priorités du comité interministériel de la fonction publique (CIFP) pour « faire en sorte que l’État soit à la fois plus proche, plus simple et plus efficace ». L’Etat propose une indemnisation destinée aux personnels militaires dans le cadre d’un déménagement de résidence. Faciliter l’accès au logement des agents publics 4 durée indéterminée), de catégorie C et B, et assimilés, et des personnels de catégorie A, en début de carrière. En matière d’attribution de logement de fonction, il ne subsiste plus à ce jour que les concessions accordées par « nécessité absolue de service » aux seuls personnels pour lesquels il existe un lien indissoluble entre le logement d’une part, le lieu d’exercice et les caractéristiques de la profession d’autre part. Les allocations pour la diversité dans la fonction publique vont être mises en place. Complément de traitement indiciaire dans les EHPAD. Pied de page. Intitulé du poste Responsable d'études Foncier, Logement et territoire . Les données de l’INSEE (cf. Vaccination contre la Covid-19 dans les services de médecine préventive. En effet, les agents des lycées, devenant personnels de la fonction publique territoriale, la réglementation concernant les agents de l’État ne leur est plus applicable. Les fonctionnaires et agents de l’État peuvent prétendre à l’attribution de logements sociaux locatifs et bénéficier de l’Aide à l’installation des personnels (AIP) A) Les différentes catégories de la fonction publique : LA FONCTION PUBLIQUE. La première est la fonction publique d’Etat, la seconde la fonction publique territoriale, et la dernière est la fonction publique hospitalière. La plupart de ces personnes ont le statut de fonctionnaire. (2) Conseil d’État, 2 décembre 1994, Préfet de la Région Nord-Pas-de-Calais, req. Intitulé du poste CHARGÉ(E) D'ÉTUDES LOGEMENT H/F. Les fonctionnaires et agents de l’État peuvent prétendre à l’attribution de logements sociaux locatifs et bénéficier de l’Aide à l’installation des personnels (AIP) Logement | Portail de la Fonction publique Moins de deux mois après son annonce par Emmanuel Macron, la réforme de la haute fonction publique fait l’objet d’une ordonnance. Depuis 2012, les collectivités et leurs établissements publics peuvent octroyer des logements de fonction à leurs agents uniquement dans le respect des règles du CG3P. Les ministères de la Fonction publique d'État. Émoluments des médecins et solde des militaires Statut du poste Vacant. décret de 1986 concernant les attributions de logement aux agents des lycées (ex-TOS) n’est plus valide. Il peut vous être attribué par nécessité absolue de service ou par convention d’occupation précaire avec astreinte. L'organe délibérant des collectivités territoriales et de leurs établissements publics a compétence pour établir la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué, gratuitement ou moyennant redevance, en raison notamment des contraintes liées à leur exercice. Sous menu de navigation. TAB: 5 623,23 € au 01/02/2017. Définir les spécificités attachées à chaque fonction publique . En effet, selon le code général de la propriété des personnes publiques, « l’État peut accorder à ses agents civils ou militaires une concession de logement par nécessité absolue de service ou une convention d’occupation précaire avec astreinte ». Réservation réglementaire (articles L.441-1, L.441-1-1, L.441-5 du code de la construction et de l’habitation). Désormais donc, la plupart des logements de fonction attribués pour utilité de service (US), quelque 7 000 sur les 9 109 recensés [ 2 ], vont progressivement basculer du parc locatif des ministères dans le giron de France Domaine. Les agents de la première catégorie ne peuvent exercer leur fonction sans être logés dans le bâtiment ou à proximité. Qu’il s’agisse d’un logement de fonction du domaine public de la collectivité territoriale ou d’un logement du domaine privé, les charges locatives d’entretien sont définies par le décret 87-712 du 26 août 1987 pris en application de la loi 86-1290 du 23 décembre 1986. Le compte épargne-temps (CET) permet d'accumuler des jours de congés rémunérés sur plusieurs années. Ces agents, qui exercent pas moins de 240 métiers, travaillent dans les administrations centrales ou dans les services déconcentrés. Il existe en France trois grandes fonctions publiques : la fonction publique d'État, la fonction publique territoriale et la fonction publique hospitalière qui, ensemble, totalisent près de 4,5 millions de fonctionnaires. Ainsi les logements à loyers « dérogatoires », concerneraient 362.800 logements, ce qui pourrait représenter au bas mot 16,4% des fonctionnaires d'Etat [], soit près 1 fonctionnaire sur 6 []! n° 147 962 publié dans le Recueil de jurisprudence applicable aux Le point.....Certains cadres de la fonction publique hospitalière bénéficient d'un logement de fonction.Le point sur ses conditions d'attribution, modifiées début 2010. Portail de l'Etat dans le Finistère. Service gratuit. Aucun test réalisé à voir Qui sont les fonctionnaires aujourd'hui ? Fermer le bandeau cookie. Il permet à l'internaute d'accéder au calendrier des concours mais également de télécharger un dossier d'inscription, connaître le programme des épreuves, les résultats du dernier concours ou obtenir les annales L’État peut vous accorder un hébergement si votre activité vous impose d’habiter sur votre lieu de travail ou à proximité. Renseignez-vous sur les différents métiers, le recrutement et les concours de la Fonction Publique. - A temps non complet : inférieur à 35 heures / semaine. Ces logements sociaux locatifs sont attribués chaque année aux agents du service public. | En 2002, la Cour des comptes s'est penchée sur les conditions de l'octroi de logements de fonction au ministère de la culture et de la communication. Abandonnant son logement de fonction, M me A., caporal des sapeurs-pompiers, a demandé au directeur du SDIS du Loiret le bénéfice de l’indemnité de logement prévue par l’article 6-6 du décret du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l’ensemble des sapeurs-pompiers professionnels. Initialement prévu pour juillet dernier et en discussion depuis 2004, le décret qui fixe les conditions d'attribution des logements de fonction aux personnels de direction et à certaines catégories de cadres de la fonction publique hospitalière est enfin publié. Menu de gauche. Ce site propose des offres d'emplois publiées par les employeurs des Fonctions Publiques d'Etat, Territoriale et Hospitalière. Contactez votre service d'action sociale. Près de la moitié (44,1 %) travaille dans la fonction publique de l’État (FPE), 34,9 % dans la fonction publique territoriale (FPT) et 21,0 % dans la fonction publique hospitalière (FPH). Le site officiel de la ville d'Etréchy dans l'Essonne. > Autour de la fonction publique > Dossiers > Fiches métiers; Coaching. Coronavirus COVID-19 . Le gouvernement français peut avoir un ministre de la Fonction publique, il est le plus souvent associé à d'autres portefeuilles, comme la réforme de l’État, le budget ou encore la décentralisation.. Dans le gouvernement Jean Castex, Amélie de Montchalin est chargée de la fonction publique. Voici comment vous pouvez en bénéficier. Quelques définitions---à voir Qu'est-ce que la fonction publique ? Rien n’y aura fait. Note d’information relative aux modalités d’instruction des demandes de … Fonction publique : logement de fonction ou pas .. Signaler. Avec le site emploipublic.fr, il est possible d’accéder à toute l’information sur l’emploi dans la Fonction Publique Territoriale, Hospitalière et d’Etat. La plupart de ces personnes a le statut de fonctionnaire et leur situation de travail est donc régie par le « statut général des fonctionnaires » figurant dans la loi du 13 juillet 1983, portant droits et obligations des fonctionnaires . Concours. - Les emplois permanents sont ceux qui correspondent à une activité normale et habituelle de l’administration. Le Ministère des affaires étrangères et européennes; Le Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire »; Le Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche » Bienvenue à Saint-Lô, préfecture du département de la Manche, en région Normandie, ville de plus de 20 000 habitants et terre d’entreprises, d’investissements, d’innovations, de recherche et de création. Afin de loger les fonctionnaires et agents de l’État, le préfet du département peut réserver 5 % des logements dont la construction ou la réhabilitation a été subventionnée par L’État. Depuis le 1er mars 2012, seul le dossier unique de demande de logement social est règlementairement admis. Article reproduit avec l'aimable autorisation de l'AEF. Domaine fonctionnel Direction et pilotage des politiques publiques - Responsable sectoriel / sectorielle. Dans chaque département, le préfet peut réserver 5 % des logements dont la construction ou la réhabilitation a été subventionnée par l’État. Le logement de fonction vous assure des conditions de travail et de mobilité optimales. Fonction Publique Territoriale . - Pour les autres tranches de ressources, le montant de la borne inférieure est inclus et le montant de la borne supérieure est exclu. L’attribution d’un logement de fonction n’est pas liée à la détention d’un grade mais aux conditions de travail. Il appartient au fonctionnaire de l’État, demandeur d’un logement social, de déposer une demande de logement social auprès du bailleur de … Filières et orientations de la fonction publique. Fonction publique de l'Etat. le 22 décembre 2014. au salarié du secteur privé (y compris secteur agricole) âgé de plus de 30 ans entrant dans un logement dans les 6 mois de sa prise de fonction. Les postes à pourvoir dans la fonction publique d’État sont également listés sur le portail de la Fonction publique. Le logement de fonction (1) Loi n°90-1067 du 28 novembre 1990 relative à la fonction publique territoriale et portant modification de certaines dispositions du code des communes. Voici les modalités sur cette aide financière. Catégorie Catégorie B (profession intermédiaire) Nature de l'emploi Emploi ouvert aux titulaires et/ou aux contractuels. Son entrée en vigueur échelonnée commencera en 2022. Plus de 2,47 millions de personnes travaillent dans la fonction publique d’État. Catégorie Catégorie A (cadre) Nature de l'emploi Emploi ouvert aux titulaires et/ou aux contractuels. Vous êtes fonctionnaire de l'Etat ou de la fonction publique hospitalière, vous pouvez intégrer directement une collectivité ou un établissement relevant la fonction publique territoriale. Elections au conseil supérieur de la fonction publique territoriale Mise à jour le 21/10/2020 Note d'information du 13 octobre 2020 relative au renouvellement des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Bienvenue sur la bourse au logement des agents de l'État. État complet des textes de la jurisprudence et de la pratique. Les personnels de direction de la fonction publique hospitalière (FPH) ont droit au logement de fonction sur la base des dispositions d’un décret du 17 avril 1943. La loi du 9 janvier 1986 prévoit que certaines "catégories de fonctionnaires astreints, du fait de leurs fonctions" puissent "résider dans ou à proximité de l'établissement" (art. 77). Un cookie est un fichier, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur du Site, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.